BETTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2441426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2441426
- Numéro de demande
- EP10786018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/50 (2006.01)G01G 19/44 (2006.01)A61G 7/05 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009140230 11.06.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/057825 07.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/143487 16.12.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
KAZUNO, Hiroki
Tokyo 136-8670, JP
KAWAGUCHI, Jun
Tokyo 136-8670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.