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Brevet européen · EP2441477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2441477
- Numéro de demande
- EP10786242
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 13 févr. 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 15/64 (2006.01)A61K 9/70 (2006.01)A61K 38/43 (2006.01)A61K 38/48 (2006.01)A61K 47/02 (2006.01)A61K 47/12 (2006.01)A61K 47/30 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 47/42 (2017.01)A61P 17/02 (2006.01)A61K 38/36 (2006.01)A61L 15/44 (2006.01)A61L 15/26 (2006.01)A61L 15/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009140456 11.06.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/059945 11.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/143711 16.12.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 13 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
Parties
Inventeur
ISHIZAWA, Yuki
Kikuchi-shi Kumamoto 869-1298, JP
HARANO, Satomi
Kikuchi-shi Kumamoto 869-1298, JP
ASATO, Ryo
Kyoto-shi Kyoto 612-8555, JP
SHINYA, Noriko
Kikuchi-shi Kumamoto 869-1298, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.