Implantierbare Infusionsvorrichtung
Brevet européen · EP2441486 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2441486
- Numéro de demande
- EP11188647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2006
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 11 déc. 2013
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 732740 P 02.11.2005
- Divisionnaire de
- EP10161353
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 janv. 2021
Transféré
- Titulaire
- Injectica AG, Zugerstrasse 74, 6341 Baar → MedicalTree Patents Ltd., Malta Life Science-Park, Sir Temi Zammit Buildings, San Gwann Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, Malte
Publié dans Swissreg le 14.01.2021
- 29 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 29.03.2014
- 11 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.