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Brevet européen · EP2441645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2441645
Numéro de demande
EP09845826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2009
Publié
18 avr. 2012
Délivré
30 mars 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/08 (2006.01)
B62B 7/14 (2006.01)
B62B 9/08 (2006.01)
B62B 7/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2009/060781 12.06.2009
Publication PCT
WO2010/143301 16.12.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

COMBI Corporation

Combi Corporation

6-7, Moto-Asakusa 2-chome Taito-ku, Tokyo 111-0041, JP

Inventeur

KOBAYASHI Koichi

Tokyo 111-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.