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Brevet européen · EP2441905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2441905
Numéro de demande
EP10013521
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
27 nov. 2013
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 13/00 (2006.01)
E05B 55/00 (2006.01)
E05B 63/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 21 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.03.2014

  3. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Titulaire

Frinova GmbH

Süderstrasse 12-14, 23689 Pansdorf, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Dück, Wilhelm

23564 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.