Fassadenelement
Brevet européen · EP2441910 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2441910
- Numéro de demande
- EP10187392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2010
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 5 août 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E06B 7/10 (2006.01)E06B 7/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 janv. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- seele group GmbH & Co. KG, Einsteinring 1, 86368 Gersthofen, Allemagne → seele group GmbH & Co. KG, Gutenbergstraße 6, 86368 Gersthofen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
- 3 oct. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 03.10.2015
1 entrée antérieure
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
86871 Rammingen, DE
86343 Königsbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.