Drehschieberpumpe
Brevet européen · EP2441915 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2441915
- Numéro de demande
- EP11008326
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2011
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 12 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F01C 21/08 (2006.01)F01C 21/10 (2006.01)F04C 2/344 (2006.01)
- Priorité
- NO 20101436 15.10.2010
- Langue du dépôt
- norvégien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 15 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.04.2025
- 30 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2024
- 28 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 10 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 10.10.2019
- 25 sept. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Tocircle Industries AS, Postboks 1462 Vika, 0115 Oslo, Norvège → Dovrekraft AS, Postboks 270, 1702 Sarpsborg, Norvège
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
- 4 sept. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
1 entrée antérieure
- 12 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2019
Parties
Inventeur
1702 Sarpsborg, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.