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Brevet européen · EP2441957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2441957
Numéro de demande
EP10804480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2010
Publié
18 avr. 2012
Délivré
29 janv. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 27/10 (2006.01)
F04B 39/00 (2006.01)
F04B 39/10 (2006.01)
Priorité
JP 2009177470 30.07.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/062758 29.07.2010
Publication PCT
WO2011/013734 03.02.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 29 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2014

Parties

Titulaire

Sanden Corporation

20 Kotobuki-cho, Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Inventeur

TAGUCHI Yukihiko

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

IKEDA Hiroshi

Isesaki-shi Gunma 372-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.