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Brevet européen · EP2442079 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2442079
- Numéro de demande
- EP11180610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2011
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01F 23/04 (2006.01)G01F 23/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010038121 12.10.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 08.10.2026
- 9 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 09.10.2025
- 7 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2024 → 30.09.2025
Publié dans Swissreg le 07.11.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 20 avr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Herisauerstrasse 81, 9200 Gossau SG → LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o ZEOH GmbH, Blegistrasse 15, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 20.04.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 16 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o Mail Boxes Etc., Herisauerstrasse 81, 9200 Gossau SG
Publié dans Swissreg le 16.11.2019
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
82491 Grainau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.