TOF-HMI
Brevet européen · EP2442196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2442196
- Numéro de demande
- EP11185266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2011
- Publié
- 18 avr. 2012
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/409 (2006.01)G05B 19/4061 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)G05B 19/406 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)
- Priorité
- US 904471 14.10.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
7013 Graubuenden
Lexington, Massachusetts 02173, US
Nashua, New Hampshire 03062, US
Westford, Massachusetts 01886, US
7208 Malans
5000 Aarau
Amherst, New Hampshire 03031, US
7320 Sargans
Bolton, Massachusetts 01740, US
South Russell, Ohio 44022, US
Windham, New Hampshire 03087, US
8805 Richterswil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.