KABELBEARBEITUNGSEINRICHTUNG MIT ABLAGE

Brevet européen · EP2442413 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2442413
Numéro de demande
EP11183795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 2011
Publié
18 avr. 2012
Délivré
9 août 2017
Fin de la protection au plus tard
3 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02G 1/12 (2006.01)
H01R 43/28 (2006.01)
Priorité
EP 10187463 13.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INVENTIO AG, Postfach, 6052 Hergiswil NW

    Publié dans Swissreg le 15.09.2017

  6. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.