NMP-ANGEREICHERTER EXTRAKT
Brevet européen · EP2442667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2442667
- Numéro de demande
- EP10728592
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23F 5/00 (2006.01)A23F 5/04 (2006.01)A23F 5/16 (2006.01)A23F 5/24 (2006.01)A23L 1/30 (2006.01)A61K 31/4425 (2006.01)
- Priorité
- EP 09007839 15.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/003576 15.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/145798 23.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 27 août 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Aeschenvorstadt 55, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
- 20 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Aeschenvorstadt 55, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 20.08.2013
1 entrée antérieure
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
85748 Garching, DE
85354 Freising, DE
22297 Hamburg, DE
22297 Hamburg, DE
22297 Hamburg, DE
85354 Freising, DE
80796 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.