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Brevet européen · EP2442669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2442669
Numéro de demande
EP10727497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
19 nov. 2014
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 9/04 (2006.01)
A23G 9/34 (2006.01)
A23G 9/32 (2006.01)
C12G 3/04 (2006.01)
C12G 3/06 (2006.01)
Priorité
GB 0910624 19.06.2009
GB 0922152 18.12.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/050994 15.06.2010
Publication PCT
WO2010/146392 23.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 15 juin 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Diageo Great Britain Limited, Lakeside Drive, Park Royal, London NW10 7HQ, Royaume-Uni → Diageo Great Britain Limited, 16 GREAT MARLBOROUGH STREET, LONDON W1F 7HS, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

  5. 17 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.02.2015

  6. 19 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

Parties

Titulaire

Diageo Great Britain Limited

16 GREAT MARLBOROUGH STREET, LONDON W1F 7HS, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

WINSTON, Scott

Welwyn Garden City Hertfordshire AL7 2EQ, GB

LEVINE, Harry

Morris Plaines, New Jersey 07950, US

SLADE, Louise

Morris Plaines, New Jersey 07950, US

BROOKS, Dennis

Westport, Connecticut 06883, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.