FLACHBEUTEL FÜR STAUBSAUGER
Brevet européen · EP2442702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2442702
- Numéro de demande
- EP10721327
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 mai 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A47L 9/14 (2006.01)A47L 9/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 09008064 19.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/003018 17.05.2010
- Publication PCT
- WO2010/145740 23.12.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
SCHULTINK, Jan
B-3900 Overpelt, BE
SAUER, Ralf
B-3900 Overpelt, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.