PROTHESE
Brevet européen · EP2442754 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2442754
- Numéro de demande
- EP10727499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 24 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/34 (2006.01)A61F 2/00 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 0910552 18.06.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051013 18.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/146398 23.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 24 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
- 24 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
Parties
Inventeur
Chichester Sussex PO19 3QQ, GB
Guildford Surrey GU1 3TF, GB
Guildford Surrey GU5 0EA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.