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Brevet européen · EP2442827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2442827
- Numéro de demande
- EP10790134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 6 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 39/155 (2006.01)
- Priorité
- US 187529 P 16.06.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/038854 16.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/148111 23.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 19 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 19.03.2016
- 6 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2016
Parties
Inventeur
Brighton Michigan 48116, US
Ypsilanti Michigan 48197, US
Ann Arbor Michigan 48103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.