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Brevet européen · EP2442853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2442853
Numéro de demande
EP10788502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
1 mars 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/20 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
AU 2009902776 17.06.2009
Demande PCT
PCT/AU2010/000743 16.06.2010
Publication PCT
WO2010/144957 23.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

THORLEY, Craig, Stephen

Largs NSW 2320, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.