AEROSOLGENERATOR

Brevet européen · EP2442858 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2442858
Numéro de demande
EP10720587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A24F 47/00 (2006.01)
Priorité
US 486476 17.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/056623 13.05.2010
Publication PCT
WO2010/145894 23.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Nicoventures Holdings Limited

Globe House 1 Water Street, London WC2R 3LA, GB

Inventeur

SCHENNUM, Steven Michael

Plainfield, IL 60544, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.