RAKEL

Brevet européen · EP2442974 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2442974
Numéro de demande
EP10789057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
21 mars 2018
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 17/12 (2006.01)
B32B 19/06 (2006.01)
D21G 3/00 (2006.01)
B32B 5/12 (2006.01)
B32B 17/06 (2006.01)
B32B 5/22 (2006.01)
Priorité
FI 20095698 18.06.2009
Demande PCT
PCT/FI2010/050438 31.05.2010
Publication PCT
WO2010/146227 23.12.2010
Langue du dépôt
finnois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 21 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

Parties

Inventeur

MIETTINEN, Pentti

82110 Heinävaara, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.