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Brevet européen · EP2442985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2442985
- Numéro de demande
- EP10725467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 15 mai 2013
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41M 1/10 (2006.01)B41M 1/14 (2006.01)C09D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US 218174 P 18.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/058451 16.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/146080 23.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 15 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Inventeur
MONDEL, Axel
64521 Groß-Gerau, DE
THAI, Quang-Minh
63500 Seligenstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.