MARKIERUNGSERZEUGER FÜR EIN FREIZEITFAHRZEUG
Brevet européen · EP2443025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2443025
- Numéro de demande
- EP10728983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 3/00 (2006.01)B62K 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 268947 P 18.06.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/039086 17.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/148255 23.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
SRAMEK, Steve
Long Beach CA 90814, US
HADLEY, Robert
Yorba Linda CA 92886, US
WILLIAMS, Bradley, James
Long Beach, CA 90808, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.