AUSFAHRBARE STRUKTUR
Brevet européen · EP2443039 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2443039
- Numéro de demande
- EP10728630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 7 janv. 2015
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64G 1/10 (2006.01)B64G 1/22 (2006.01)E04B 1/344 (2006.01)E04H 12/18 (2006.01)B64G 1/66 (2006.01)
- Priorité
- EP 09275045 18.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/058562 17.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/146126 23.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 7 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
Parties
Inventeur
SLADE, Richard, Paul
Kempston Bedfordshire MK43 9BE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.