NEUE STRINGENT SELEKTIONSMARKER
Brevet européen · EP2443239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2443239
- Numéro de demande
- EP10728917
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 25 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C12N 15/64 (2006.01)C12N 15/79 (2006.01)
- Priorité
- US 187022 P 15.06.2009
- Demande PCT
- PCT/NL2010/050367 15.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/147462 23.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
1 entrée antérieure
- 25 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
NL-3823 SG Amersfoort, NL
NL-1456 NH Wijde Wormer, NL
NL-6702 BE Wageningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.