STECKROHRVERBINDUNGSYSTEM MIT TÜLLENGEHÄUSE

Brevet européen · EP2443374 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2443374
Numéro de demande
EP10725252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
20 mai 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/092 (2006.01)
F16L 37/091 (2006.01)
Priorité
GB 0910379 15.06.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/001153 14.06.2010
Publication PCT
WO2010/146337 23.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Titulaire

Wavin B.V.

Stationsplein 3, 8011 CW Zwolle, NL

Inventeur

BRISTOW, Adrian, David

North Yorkshire DN14 9PH, GB

BROOKMAN, Geert

NL-9491 AD Zeijen, NL

SUTCLIFFE, Steven

West Yorkshire WF2 0JZ, GB

FISHER, Raymond

South Yorkshire DN5 8TB, GB

FARDON, Mark

Notts NG20 9PP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.