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Brevet européen · EP2443411 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2443411
Numéro de demande
EP10789828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
11 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F41G 1/18 (2006.01)
F41G 1/26 (2006.01)
F41G 1/48 (2006.01)
F41G 11/00 (2006.01)
Priorité
SE 0950473 18.06.2009
SE 0950474 18.06.2009
US 234753 P 18.08.2009
US 234829 P 18.08.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050693 18.06.2010
Publication PCT
WO2010/147550 23.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

Spuhr I Dalby AB

Spuhr i Dalby AB

Terminalvägen 19, 246 42 Löddeköpinge, SE

Inventeur

SPUHR, Håkan

240 10 Dalby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.