VERFAHREN ZUR ERFASSUNG EINER ENTFERNUNG, RADARSYSTEM UND COMPUTERPROGRAMMPRODUKT
Brevet européen · EP2443474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2443474
- Numéro de demande
- EP10728415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 10 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01S 13/34 (2006.01)G01S 13/50 (2006.01)G01S 13/88 (2006.01)F42C 13/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 09163020 17.06.2009
- Demande PCT
- PCT/NL2010/050375 17.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/147469 23.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
NL-2451 ZM Leimuiden, NL
NL-2614 JC Delft, NL
NL-2341 PM Oegstgeest, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.