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Brevet européen · EP2443935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2443935
Numéro de demande
EP10188155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
20 oct. 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
29 mai 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23D 7/00 (2006.01)
A23D 9/00 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
A23G 3/34 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

Fuji Oil Europe

Kuhlmannlaan 36, 9042 Gent, BE

Inventeur

Cleenewerck, Bernard

B-8301 Knokke-Heist, BE

Demeurisse, Jeroen

B-9870 Olsene, BE

Vanderlinden, Bart

B-9800 Deinze, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.