BESCHICHTUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP2444165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2444165
- Numéro de demande
- EP10789483
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 19 oct. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05D 1/26 (2006.01)B05D 7/00 (2006.01)H01L 51/50 (2006.01)H05B 33/10 (2006.01)B05D 5/06 (2006.01)B05C 5/02 (2006.01)H01L 51/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009145201 18.06.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/060097 15.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/147108 23.12.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 19 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
Parties
Inventeur
KAWABE Shigetoshi
Hino-shi Tokyo 191-8511, JP
TAKAHASHI Nobuaki
Hino-shi Tokyo 191-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.