Elektrische Getriebeeinheit
Brevet européen · EP2444265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2444265
- Numéro de demande
- EP11192237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 5 juin 2013
- Radié
- 31 mars 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 1/02 (2006.01)B60K 7/00 (2006.01)B60K 17/04 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)
- Priorité
- US 634098 09.12.2009
- Divisionnaire de
- EP10158564
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2014
- 5 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2013
Parties
Inventeur
Ishii, Norihiro c/o Kanzaki Kokyukoki Mfg. Co., Ltd.
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
Ebihara, Tomoyuki c/o Kanzaki Kokyukoki Mfg. Co., Ltd.
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
Sasahara, Kengo c/o Kanzaki Kokyukoki Mfg. Co., Ltd.
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
Itou, Masaya c/o Kanzaki Kokyukoki Mfg. Co., Ltd.
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.