ELEKTRISCHES HILFSFAHRRAD

Brevet européen · EP2444311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2444311
Numéro de demande
EP10789135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
31 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B62M 6/45 (2010.01)
B60L 15/20 (2006.01)
Priorité
JP 2009145917 19.06.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/001890 17.03.2010
Publication PCT
WO2010/146750 23.12.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

  6. 31 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

Parties

Titulaire

Panasonic Corporation

1006, Oaza Kadoma, Kadoma-shi Osaka 571-8501, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

YOSHIMURA, Masaya

Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.