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Brevet européen · EP2444326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2444326
Numéro de demande
EP09846102
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2009
Publié
25 avr. 2012
Délivré
23 déc. 2015
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 8/14 (2006.01)
Priorité
ES 200930306 15.06.2009
Demande PCT
PCT/ES2009/070508 17.11.2009
Publication PCT
WO2010/146190 23.12.2010
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Titulaire

SP BERNER PLASTIC GROUP, S.L.

SP Berner Plastic Group, S.L.

Camino de la Lloma 35, 46960 Aldaia (Valencia), ES

Inventeur

ESCARPA GIL, Julián

E-46960 Aldaia (Valencia), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.