Gen-Stilllegung

Brevet européen · EP2444497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2444497
Numéro de demande
EP11196085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2005
Publié
25 avr. 2012
Délivré
28 janv. 2015
Radié
23 sept. 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
Priorité
US 612638 P 24.09.2004
US 619959 P 20.10.2004
US 653609 P 16.02.2005
US 668071 P 05.04.2005
Divisionnaire de
EP05803305
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  4. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  5. 31 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.01.2015

  6. 28 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2015

Parties

Titulaire

J.R. Simplot Company

Suite 1300, One Capital Center, 999 Main Street, Boise, ID 83702, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Rommens, Caius M.T.

Boise, ID Idaho 83712, US

Yan, Hua

Boise, ID Idaho 83716, US

Bougri, Oleg

Boise, ID Idaho 83721, US

Swords, Kathy M.M.

Boise, ID Idaho 83712, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.