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Brevet européen · EP2444555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2444555
Numéro de demande
EP10789245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
17 févr. 2021
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 9/00 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
F15B 11/00 (2006.01)
F15B 11/17 (2006.01)
Priorité
JP 2009145458 18.06.2009
JP 2009147939 22.06.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/004052 17.06.2010
Publication PCT
WO2010/146866 23.12.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Takeuchi Mfg, Co., Ltd

Takeuchi Mfg. Co., Ltd.

205 Oaza Uwadaira Sakakimachi Hanishina-gun, Nagano 389-0605, JP

Inventeur

KUMEUCHI, Kengo

Hanishina-gun Nagano 389-0605, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.