Heissgasführendes Bauteil

Brevet européen · EP2444616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2444616
Numéro de demande
EP11007365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2011
Publié
25 avr. 2012
Délivré
1 juil. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 13/14 (2010.01)
F01N 13/10 (2010.01)
F16L 9/14 (2006.01)
F16L 59/08 (2006.01)
Priorité
DE 102010048975 20.10.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Titulaire

ISOLITE GmbH

Industriestrasse 125, 67063 Ludwigshafen, DE

Inventeur

Kroll, Matthias

67273 Dackenheim, DE

Buchsteiner, Armin

74889 Sinsheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.