Mécanisme régulateur pour pièce d'horlogerie
Brevet européen · EP2444860 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2444860
- Numéro de demande
- EP10188373
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2010
- Publié
- 25 avr. 2012
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04B 15/14 (2006.01)G04B 15/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 1 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Audemars Piguet (Renaud et Papi) SA, Rue James-Pellaton 2, 2400 Le Locle → Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA, Route de France 16, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 01.09.2020
- 28 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 28.11.2019
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.