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Brevet européen · EP2444861 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2444861
Numéro de demande
EP10188568
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
1 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G04B 27/00 (2006.01)
G04B 27/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 1 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Audemars Piguet (Renaud et Papi) SA, Rue James-Pellaton 2, 2400 Le Locle → Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA, Route de France 16, 1348 Le Brassus

    Publié dans Swissreg le 01.09.2020

  6. 25 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 25.06.2013

  7. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

Manufacture d'Horlogerie Audemars Piguet SA

Route de France 16, 1348 Le Brassus

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Papi, Giulio

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.