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Brevet européen · EP2445051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445051
Numéro de demande
EP10789536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
1 mars 2017
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 14/00 (2006.01)
H01L 31/04 (2014.01)
H01G 9/20 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009147070 19.06.2009
JP 2009180174 31.07.2009
JP 2009246797 27.10.2009
JP 2010024413 05.02.2010
Demande PCT
PCT/JP2010/060245 16.06.2010
Publication PCT
WO2010/147162 23.12.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

SEKIGUCHI, Takashi

Osaka 540-6207, JP

YAGUCHI, Mitsuo

Osaka 540-6207, JP

YAMAKI, Takeyuki

Osaka 540-6207, JP

NISHIDE, Hiroyuki

Tokyo 169-8050, JP

OYAIZU, Kenichi

Tokyo 169-8050, JP

KATO, Fumiaki

Tokyo 169-8050, JP

SUZUKA, Michio

Osaka 540-6207, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.