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Brevet européen · EP2445311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445311
Numéro de demande
EP11010244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2011
Publié
25 avr. 2012
Délivré
31 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
H05B 6/64 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 19 juin 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    V-Zug AG, Industriestrasse 66, 6301 Zug → V-ZUG AG, Industriestrasse 66, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.06.2018

  7. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.