Verbindungsverfahren

Brevet européen · EP2445322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445322
Numéro de demande
EP11192444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2010
Publié
25 avr. 2012
Délivré
10 juil. 2013
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 3/32 (2006.01)
H05K 3/36 (2006.01)
H05K 3/34 (2006.01)
//H05K 3/28 (2006.01)
Priorité
JP 2009132076 01.06.2009
JP 2009132754 02.06.2009
JP 2009135872 05.06.2009
Divisionnaire de
EP10783253
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 10 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2013

Parties

Inventeur

Yamamoto, Masamichi

Osaka-shi, Osaka, JP

Nakatsugi, Kyouichirou

Osaka-shi, Osaka, JP

Yamaguchi, Takashi

Koka-shi, Shiga, JP

Kawakami, Shigeki

Koka-shi, Shiga, JP

Kimura, Michihiro

Koka-shi, Shiga, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.