VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2445359 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2445359
- Numéro de demande
- EP10724880
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2010
- Publié
- 2 mai 2012
- Délivré
- 15 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23L 1/226 (2006.01)C07C 235/34 (2006.01)C07C 235/78 (2006.01)C07D 317/60 (2006.01)
- Priorité
- GB 0911000 25.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/059027 24.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/149754 29.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 11 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 11 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Global Patents, Givaudan SA, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
3 entrées antérieures
- 17 août 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal
Publié dans Swissreg le 17.08.2019
- 4 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans Swissreg le 04.07.2013
- 15 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Inventeur
3544 VR Utrecht, NL
8241 AS Lelystad, NL
1231 CN Loosdrecht, NL
1402 GL Bussum, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.