SCHUHWERKARTIKEL

Brevet européen · EP2445367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445367
Numéro de demande
EP10735322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
29 janv. 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/24 (2006.01)
A43B 3/30 (2006.01)
A43B 13/14 (2006.01)
A43C 11/08 (2006.01)
Priorité
GB 0911193 27.06.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051057 25.06.2010
Publication PCT
WO2010/150026 29.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 29 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2014

Parties

Titulaire

C. & J. Clark International Limited

C & J Clark International Limited

40 High Street, Street, Somerset BA16 0EQ, GB

Inventeur

BOULAIRE, Benoit

Street, Somerset BA16 0EQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.