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Brevet européen · EP2445382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445382
Numéro de demande
EP10723954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
24 oct. 2018
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/14 (2006.01)
Priorité
EP 09008280 24.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/003594 16.06.2010
Publication PCT
WO2010/149297 29.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 20 mars 2019

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  5. 13 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 13.12.2018

  6. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

Eurofilters N.V.

Lieven Gevaertlaan 21 Nolimpark 1013, 3900 Overpelt, BE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SAUER, Ralf

B-3900 Overpelt, BE

SCHULTINK, Jan

B-3900 Overpelt, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.