COMPOSITION DESTINEE A LA PROTECTION SOLAIRE

Brevet européen · EP2445476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445476
Numéro de demande
EP10745340
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
14 nov. 2018
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/362 (2006.01)
A61K 8/37 (2006.01)
A61Q 17/04 (2006.01)
A61K 8/97 (2017.01)
Priorité
FR 0954354 25.06.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051323 25.06.2010
Publication PCT
WO2010/149942 29.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 10 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  3. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Inventeur

VEILLET, Stanislas

F-91600 Savigny Sur Orge, FR

DIOH, Waly

F-91220 Bretigny Sur Orge, FR

LAFONT René

F-75016 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.