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Brevet européen · EP2445515 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445515
Numéro de demande
EP10730139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
6 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2030
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61K 38/00 (2006.01)
A61K 38/46 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
C12N 1/06 (2006.01)
C12N 9/36 (2006.01)
C12N 9/50 (2006.01)
A61K 38/47 (2006.01)
A61L 2/00 (2006.01)
C07K 14/005 (2006.01)
C12N 15/52 (2006.01)
C12N 15/62 (2006.01)
Priorité
EP 09163953 26.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/059146 28.06.2010
Publication PCT
WO2010/149792 29.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 18 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 18.06.2016

  6. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Inventeur

LAVIGNE, Rob

B-2170 Merksem, BE

MILLER, Stefan

93055 Regensburg, DE

BRIERS, Yves

1910 Nederokkerzeel, BE

VOLCKAERT, Guido

B-3220 Holsbeek, BE

WALMAGH, Maarten

3540 Herk-de-Stad, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.