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Brevet européen · EP2445543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2445543
- Numéro de demande
- EP10726905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2010
- Publié
- 2 mai 2012
- Délivré
- 6 mars 2013
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 27/12 (2006.01)A61L 27/32 (2006.01)A61L 27/42 (2006.01)A61L 24/00 (2006.01)A61L 31/02 (2006.01)A61L 31/08 (2006.01)A61L 31/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 09008201 23.06.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/003590 15.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/149296 29.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.