VERBESSERTER LUER-STECKER
Brevet européen · EP2445556 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2445556
- Numéro de demande
- EP09786151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2009
- Publié
- 2 mai 2012
- Délivré
- 15 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2009/006577 24.06.2009
- Publication PCT
- WO2010/150042 29.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 12 juil. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 12.07.2019
- 15 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2019
Parties
Titulaire
38800 Le Pont-de-Claix, FR
Mandataire
Inventeur
Cold Spring NY 10516, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.