PROCEDE DE TRAITEMENT DE GAZ ACIDES

Brevet européen · EP2445614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445614
Numéro de demande
EP10732450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
29 janv. 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/14 (2006.01)
B01D 53/52 (2006.01)
B01D 53/62 (2006.01)
Priorité
FR 0903117 26.06.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/052905 25.06.2010
Publication PCT
WO2010/150227 29.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 29 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2014

Parties

Titulaire

Total S.A.

2, place Jean Millier La Défense 6, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

WEISS, Claire

92420 Vaucresson, FR

CADOURS, Renaud

69340 Francheville, FR

BOUZALMATA, Kamal

F-60180 Nogent Sur Oise, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.