DISPOSITIF MODULAIRE DE GENERATION DE PUISSANCE POUR VEHICULE
Brevet européen · EP2445739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2445739
- Numéro de demande
- EP10745298
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2010
- Publié
- 2 mai 2012
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 30/18 (2012.01)F02N 5/00 (2006.01)F02N 7/00 (2006.01)F02N 7/08 (2006.01)B60K 6/12 (2006.01)
- Priorité
- FR 0903098 25.06.2009FR 0955796 25.08.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/051273 22.06.2010
- Publication PCT
- WO2010/149929 29.12.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
GAUSSIN, Christophe
CH-1093 La Conversion
HECKY, Stéphane
F-90300 ELOIE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.