DISPOSITIF MODULAIRE DE GENERATION DE PUISSANCE POUR VEHICULE

Brevet européen · EP2445739 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445739
Numéro de demande
EP10745298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
2 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60W 30/18 (2012.01)
F02N 5/00 (2006.01)
F02N 7/00 (2006.01)
F02N 7/08 (2006.01)
B60K 6/12 (2006.01)
Priorité
FR 0903098 25.06.2009
FR 0955796 25.08.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/051273 22.06.2010
Publication PCT
WO2010/149929 29.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Inventeur

GAUSSIN, Christophe

CH-1093 La Conversion

HECKY, Stéphane

F-90300 ELOIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.