RIEGELELEMENT

Brevet européen · EP2445752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445752
Numéro de demande
EP09776800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2009
Publié
2 mai 2012
Délivré
1 avr. 2015
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60P 7/13 (2006.01)
B64D 9/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/004486 22.06.2009
Publication PCT
WO2010/149181 29.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Titulaire

Telair International GmbH

Bodenschneidstrasse 2, 83714 Miesbach, DE

Inventeur

HUBER, Thomas

83727 Schliersee, DE

HOLZNER, Richard

83071 Stephanskirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.