RAHMEN FÜR EIN FAHRRAD

Brevet européen · EP2445779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2445779
Numéro de demande
EP10744864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2010
Publié
2 mai 2012
Délivré
31 mai 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 102009030051 22.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/003756 22.06.2010
Publication PCT
WO2010/149340 29.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 31 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 31.08.2017

  3. 31 août 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Nicol, Morgan, Via Minigera 36, 6926 Montagola → Morgan Nicol, Via Mattorino 25, 6927 Collina d'Oro

    Publié dans Swissreg le 31.08.2017

  4. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

Morgan Nicol

6927 Collina d'Oro

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Nicol, Morgan

6926 Montagola

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.